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mercredi 10 février 2010

A l'Hotel de ville, le jeudi 11 février 2010 à 21 h

ORDRE DU JOUR



VIE CULTURELLE

. Bibliothèque - Demande de subvention
. Théâtre Alexandre Dumas - Demande de subvention
. Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demandes de subventions


ENFANCE

. Actualisation des périmètres scolaires
. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
. Participation aux frais de scolarité des écoles privées


URBANISME / ENVIRONNEMENT / TRAVAUX

. SEMAGER - Acquisitions
. Place des coteaux du Bel Air - Acquisition d’un local commercial
. Réseaux verts - Demandes de subventions


RESSOURCES HUMAINES

. Indemnisation des stagiaires


AFFAIRES FINANCIÈRES

. Budgets primitifs 2010 - Ville - Assainissement - S.S.I.A.D.
. Etat de répartition des crédits de subventions 2010
. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
. Séisme en Haïti - Attribution d’une subvention exceptionnelle


QUESTIONS DIVERSES

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